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L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION ÉTUDIANTE

Supervisée par le Conseil d'administration

Le Conseil d’administration est l’instance de surveillance et de contrôle de l’Association. Dans cette visée, il peut, dans l’intérêt de l’Association, poser tout acte et adopter toute résolution visant le fonctionnement de l’Association. Notamment, cela peut se traduire sous forme de convocation de l’Assemblée générale, de surveillance du Conseil exécutif quant à ses agissements, de surveillance des membres de l’Association quant à l’application des Règlements généraux, etc.


Le Conseil d’administration est également l’instance décisionnelle de l’association entre les assemblées générales. Ainsi, il est habileté à répondre à toute question en lien avec l’Association posée par un membre de l’Association. Il est également l’instance qui fait l’interprétation des dispositions des Règlements généraux et l’application de ceux-ci.

 

CALENDRIER DES RENCONTRES DU
CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les réunions du Conseil d’administration sont publiques et tout membre a droit d’y assister en tant que personne observatrice, sous réserve d’une résolution de huis clos pour des raisons sérieuses.

#1

5 mai 2021

#2

17 juin 2021

#3

11 juillet 2021

#4

4 août 2021

#5

6 septembre 2021

EXPRESS

24 septembre 2021

#6

16 octobre 2021

#7

7 novembre 2021

#8

27 novembre 2021

#9

15 janvier 2022

#10

16 février 2022

#11

Semaine du 2 mars 2022

#12

Semaine du 6 avril 2022

 

LES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

Notre association, à titre de personne morale, est régit par un cadre règlementaire inscrit dans ce qu’on appelle nos Règlements généraux. Ces règlements encadre toute pratique associative.


« […], tous les organismes, qu’ils soient constitués en personnes morales ou simplement organisés par accord volontaire, doivent adopter des règlements pour la conduite de leurs affaires. […] Ces règlements devront donc revêtir un caractère solennel qui leur donnera le cachet d’une loi exécutoire au sein de l’organisme ».

 MORIN & DELORME, Procédure des Assemblées délibérantes, 1994, p.27

 

LE GUIDES DE CONDUITE DES INSTANCES

Pas encore en vigueur

 

LE PROCESSUS D'ÉLECTION

Les élections se tiennent en 3 temps : les élections des Conseils, les élections générales et les élections d'automnes. Chacune d'entre elles suivent des procédures particulières qui se retrouvent dans les Règlements généraux.

 

L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

L’Assemblée générale est l’instance suprême de l’Association, elle peut sanctionner, modifier ou annuler toute décision prise par toute instance de l’Association. Elle siège un minimum de trois fois par année : assemblée générale d'automne, l'assemblée générale d'hiver et l'assemblée générale annuelle.

« Un principe important qu’il est nécessaire de poser à l’origine, c’est que la majorité d’une assemblée délibérante est souveraine et que ses décisions ont force de loi. » MORIN & DELORME, Procédure des Assemblées délibérantes, 1994, p.41